Michèle Gros
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gros Michèle
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut
=
"
2019-09-01
"
INTJ1922992S
(source BOMI)
nomination
16 Octobre 2019
16/10/2019
De:
Gros (Michèle, Simone, Marcelle)
major, groupe de spécialités état-major ; 36 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut
=
"
2013-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
36
"
JORFTEXT000028842974
(source JORF)
décoration
13 Avril 2014
13/04/2014
De:
Gros (Michèle, Béatrice, Thérèse)
directrice à la préfecture du Puy-de-Dôme ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
35
"
nomme_par
=
"
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000249556
(source JORF)
nomination
11 Avril 2004
11/04/2004
De:
Gros (Michèle)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000419714
(source JORF)
inscription
28 Mars 2003
28/03/2003
De:
Gros (Michèle)
Puy-de-Dôme
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000236834
(source JORF)
inscription
28 Mars 2003
28/03/2003
De:
Gros (Michèle)
directrice des actions interministérielles dans une préfecture. Chevalier du 9 septembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1991-09-09
"
JORFTEXT000000761719
(source JORF)
promotion
16 Novembre 1999
16/11/1999
De:
Gros (Michèle)
présidente de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France, présentées par les personnes
mentionnées à l'article L. 356 (2o) du code de la santé publique
1o Commission compétente pour les médecins
Représentants des organisations syndicales nationales
Groupe:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France, présentées par les personnes
JORFTEXT000000553984
(source JORF)
composition
04 Avril 1995
04/04/1995
De:
Gros (Michèle)
Puy-de-Dôme
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000712523
(source JORF)
inscription
19 Mars 1993
19/03/1993
De:
Gros (Michèle)
Puy-de-Dôme
Objet:
Sur la liste d'aptitude complémentaire
au grade de directeur
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000345274
(source JORF)
inscription
23 Janvier 1992
23/01/1992
De:
Gros (Michèle)
JORFTEXT000000717524
(source JORF)
inscription
27 Janvier 1991
27/01/1991